Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    TNT et réception de France 3 Limousin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

    Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

    Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

    Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en place de la télévision numérique en Dordogne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2190S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Regroupement des sites parisiens de France Télévisions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne