Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0374S posée par M. Jean Bizet

    Réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0144S posée par M. Michel Teston

    Dysfonctionnements dans la réception des chaînes de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2190S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Regroupement des sites parisiens de France Télévisions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en place de la télévision numérique en Dordogne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible