Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled

    Sécurisation des jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

    Hijab dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 0422G posée par M. Dany Wattebled

    Protection des policiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

  4. Question n° 06560 posée par M. Dany Wattebled

    Renforcer les sanctions pénales des violences routières

    Réponse du Ministère de la justice

  5. Question n° 00165 posée par M. Dany Wattebled

    Harcèlement et escroqueries sur le compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11761 posée par M. Dany Wattebled

    Stock disponible de comprimés d'iode dédiés à la protection des populations résidant dans le périmètre de la centrale nucléaire de Gravelines

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer