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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07702 posée par M. Mathieu Darnaud
Manque de vétérinaires en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne
Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09077 posée par M. Stéphane Demilly
Conséquences du transfert des missions relatives à la sécurité alimentaire de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à la direction générale de l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury
Publicité des produits ultra-transformés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mesures de prévention face à la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07629 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08716 posée par Mme Catherine Dumas
Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09829 posée par M. Arnaud Bazin
Télémédecine vétérinaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09969 posée par Mme Catherine Dumas
Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10794 posée par M. Denis Bouad
Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire