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48 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane

    Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  4. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi

    Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin

    Suppression de la vidange annuelle dans les piscines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales

    En attente de réponse du Premier ministre

  5. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

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