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76 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane

    Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  5. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin

    Suppression de la vidange annuelle dans les piscines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox

    Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales

    En attente de réponse du Premier ministre

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