Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne

    Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq

    Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 12914 posée par M. Hervé Maurey

    Avenir des établissements publics d'insertion de la défense

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

    Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary

    Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18845 posée par Mme Samia Ghali

    Augmentation des places disponibles dans l'établissement public d'insertion de la défense de Marseille

    La question est caduque