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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04861 posée par M. Pierre Laurent
Situation du théâtre du Tarmac
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 22125 posée par M. Jean Louis Masson
Convention d'une commune avec un porteur de projet de salle de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia
Projet « ciné-lycée » à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12208 posée par M. Christian Bourquin
Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma »
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08242 posée par M. Hervé Maurey
Extension du régime des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle à la production théâtrale
La question est caduque
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Question n° 06019 posée par M. Pierre Laurent
Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique
La question est caduque
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Question n° 23536 posée par M. Michel Boutant
Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants
La question est caduque