Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 0007S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Résiliation unilatérale des contrats d'énergie par les fournisseurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
-
Question n° 00286 posée par M. Pascal Allizard
Conséquences de la hausse des prix des carburants pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 00668 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Aides et intervention de l'État face à la hausse des prix de l'énergie à destination des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 00805 posée par Mme Cécile Cukierman
Impact de la hausse des carburants dans le secteur des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 00806 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics dans la Loire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 0820S posée par M. Michel Canévet
Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier
La question est caduque
-
Question n° 18084 posée par M. Fabien Gay
Projet de scission d'Engie en deux entités
La question est caduque
-
Question n° 20816 posée par M. Fabien Gay
Projet de mise en vente par le groupe Engie de ses activités de services à l'énergie
La question est caduque
-
Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon
Relocalisation industrielle des batteries électriques
La question est caduque
-
Question n° 24937 posée par Mme Évelyne Perrot
Conséquences des hausses des prix du gaz et de l'électricité pour les entreprises
La question est caduque