Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 10301 posée par M. Alain Fauconnier

    Coût de la rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 09070 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Instruction à domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05979 posée par M. Roland Courteau

    Statut des parents d'élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 02022 posée par M. Christian Gaudin

    Prise en charge des enfants précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 32338 posée par M. Jean-Guy Branger

    Réglementation relative aux demandes de rapprochement de conjoints

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    La question est caduque

  2. Question n° 39805 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une école des parents destinée à réfléchir sur les responsabilités parentales

    La question est caduque