Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25316 posée par M. André Bohl

    Fixation du prix d'achat du charbon national

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly

    Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 19902 posée par M. Jacques Valade

    Négociants en combustibles: état du projet de campagne de communication "Grand public"

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 13923 posée par M. André Rouvière

    Production de charbon français: prévisions

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 13426 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Département du Nord: production de l'unité de gazéification du charbon

    Réponse du ministère : Énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27747 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir des centrales au charbon

    La question est caduque