Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00710 posée par M. Cyril Pellevat

    Obligation des pneus neige en période hivernale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0962S posée par Mme Catherine Dumas

    Projet d'aménagement des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 13423 posée par M. Pierre Tajan

    Signalisation de priorité sur le réseau routier secondaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 03190 posée par M. Henri Caillavet

    FSIR: dotation

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 00094 posée par M. Louis Jung

    Grands invalides civils: places de stationnement

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06386 posée par M. Philippe Machefer

    Circulation routière entre Bois d'Arcy et l'échangeur des Gâtines, à Plaisir (Yvelines)

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 03062 posée par M. Philippe Machefer

    Circulation routière entre Bois d'Arcy et l'échangeur des Gâtines à Plaisir

    La question a été retirée pour cause de décès.