Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19991 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien d'événements sur la gastronomie et opportunité de nommer un ambassadeur thématique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 18379 posée par M. Jean Louis Masson

    Provocations à l'encontre des religions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 16347 posée par M. Georges Gruillot

    Création de l'institut national de l'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 11685 posée par M. Michel Souplet

    Rapport concernant la création et le développement de l'Institut national d'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 03537 posée par M. Pierre Schiele

    Avenir de la chaîne culturelle Arte

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14386 posée par M. Paul Masson

    Statut des conservateurs de bibliothèque

    La question est caduque