Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 07359 posée par M. Vincent Delahaye
Valorisation des délaissés autoroutiers dans les contrats de concession d'autoroute
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier
Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 04171 posée par M. Olivier Rietmann
Conversion d'une voiture à l'éthanol et reprogrammation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 03802 posée par M. Vincent Delahaye
Valorisation des délaissés autoroutiers dans les contrats de concession d'autoroute
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 02793 posée par Mme Catherine Procaccia
Réduction du prix de l'essence
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 08900 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Déremboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 06287 posée par M. Jean-François Husson
Conséquences des fermetures des stations-service indépendantes avec le développement de la voiture électrique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 12050 posée par M. Jackie Pierre
Réorganisation territoriale de l'énergie et devenir des syndicats départementaux de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transports: bilan de l'amélioration de rendements énergétiques
La question est caduque
-
Question n° 02149 posée par M. René Chazelle
Haute-Loire: maintien du trafic marchandises
La question est caduque