Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 00203 posée par M. Michel Raison
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 12198 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des associations départementales de développement de la musique et de la danse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 14787 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Renoncement à la réduction d'exonération au titre des dons pour les associations de culture et de communication
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
-
Question n° 14256 posée par M. Yvon Collin
Avenir des associations de groupes folkloriques
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 25336 posée par M. Michel Raison
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 25253 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 22398 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 22282 posée par M. Michel Raison
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto
Guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque