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12307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10276 trouvées
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Question n° 1302S posée par M. Frédéric Buval
Situation à Haïti
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1303S posée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée
Financement de l'avenant 33 du 22 février 2023
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1307S posée par M. Aymeric Durox
Établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1311S posée par M. Gilbert Favreau
Règlementation liée aux travaux d'ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2031 trouvées
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Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1305S posée par Mme Marianne Margaté
Projet Charles-de-Gaulle Express et protections acoustiques pour les riverains
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 1306S posée par M. Thierry Cozic
Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1310S posée par M. Georges Patient
Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'office national des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire