Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

    EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  2. Question n° 02322 posée par M. Raymond Dumont

    Techniques de gazéification du charbon

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  3. Question n° 02500 posée par M. Jean Francou

    Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 02622 posée par M. Raymond Dumont

    Charbons subventionnés dans la communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 02653 posée par M. Raymond Dumont

    Résultats des négociations concernant l'aide au charbon à coke

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02313 posée par M. Léandre Letoquart

    Les techniques de gazéification du charbon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02794 posée par M. Raymond Dumont

    Expériences de gazéification souterraine du charbon

    La question a été transformée.

  3. Question n° 02795 posée par M. Raymond Dumont

    Service géologique des houillères du Nord et du Pas-de-Calais

    La question a été transformée.

  4. Question n° 00102 posée par M. Michel Chauty

    Non-respect du monopole d'importation par l'Etat des produits pétroliers

    La question est caduque