Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 1508G posée par M. Pascal Allizard

    Souveraineté de l'industrie de défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  2. Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Drones militaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 05243 posée par M. Jacques Le Nay

    Coopération européenne en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose

    Drones armés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26936 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque

  3. Question n° 24730 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque

  4. Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Retard dans l'armement nucléaire

    La question a été retirée