Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 29667 posée par M. Pierre Jeambrun

    Accords de production de matériels militaires

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 02016 posée par M. Pierre Jeambrun

    Pays occidentaux: consultations concernant leur sécurité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 01132 posée par M. Pierre Jeambrun

    OTAN: caractère de certaines missions

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 03907 posée par M. Pierre Jeambrun

    Alliance atlantique: étude comparative des forces

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  5. Question n° 00033 posée par M. José Balarello

    Alliance atlantique: participation au projet de frégate pour l'an 2000

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0030A posée par M. Jacques Chaumont

    Gestion de la défense aérienne européenne dans le cadre de l'OTAN

    La question est caduque

  2. Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

    La question est caduque