Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1021G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Avenir de l'OTAN

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    OTAN

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 17095 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations France-OTAN

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 15049 posée par M. Xavier de Villepin

    Participation française à l'évaluation de la stratégie militaire de l'OTAN

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 03121 posée par M. Louis Souvet

    Actualisation de la loi de programmation militaire

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

    La question est caduque

  2. Question n° 0030A posée par M. Jacques Chaumont

    Gestion de la défense aérienne européenne dans le cadre de l'OTAN

    La question est caduque