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223 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

  1. Question n° 0489G posée par M. Daniel Salmon

    Décarbonation de l'aérien

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 07362 posée par M. Jean Louis Masson

    Tracé direct par Sarrebruck-Forbach de la liaison ferroviaire à grande vitesse et des trains de nuit reliant Paris à Berlin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 07365 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement de Fret SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 07395 posée par M. Fabien Gay

    Remise en cause de l'extension de la ligne 11

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 07463 posée par Mme Françoise Férat

    Pertinence des vignettes Crit'Air pour la mise en place des zones à faible émission

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 07363 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07437 posée par M. Hervé Gillé

    Litige à propos de la passerelle Eiffel à Beautiran

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 07442 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Obligation d'un contrôle technique pour les deux roues

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 07506 posée par Mme Françoise Dumont

    Garanties d'usage des postes d'amarrage dans les ports varois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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