Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 616 trouvées
-
Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0889G posée par M. François Patriat
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation à Haïti
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
-
Question n° 10654 posée par M. Bruno Belin
Événements survenus à Haïti
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06446 posée par Mme Valérie Boyer
Lutte contre les trafics de drogue
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02751 posée par M. Thomas Dossus
Inutilité du projet d'autoroute de la Loire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02272 posée par M. René-Paul Savary
Accélération et simplification des inscriptions d'actes aux nomenclatures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28192 posée par M. Loïc Hervé
Réintégration des soignants non vaccinés
La question est caduque
Pertinence