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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1403S posée par Mme Agnès Canayer
Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0508G posée par M. Philippe Adnot
Zones blanches
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 14340 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption des zones blanches de téléphone portable
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 13957 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption des zones blanches
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Couverture du territoire par la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16954 posée par M. Louis Pinton
Définition de la couverture du territoire par un réseau de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06569 posée par M. Vincent Delahaye
Transmission des fichiers d'informations préalablement enrichies aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger
Couverture de la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00905 posée par M. Jean-François Humbert
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence