Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

    Réforme des études en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07567 posée par Mme Caroline Cayeux

    Réforme des études des orthoptistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06974 posée par M. René Beaumont

    Évolution de la formation des orthoptistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

    Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

    Formation initiale des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal

    Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne