Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 11668 posée par M. Éric Gold

    Modernisation du contrôle aérien français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06485 posée par Mme Catherine Procaccia

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0852S posée par M. Michel Houel

    Limite d'âge dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12265 posée par M. Robert Navarro

    Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

    Situation des aiguilleurs du ciel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro

    Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

    Pratiques des aiguilleurs aériens

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0179G posée par M. Raymond Soucaret

    Grève des contrôleurs aériens

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25667 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grève des contrôleurs aériens: bilan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00309 posée par M. Roland Boscary-Monsservin

    Remboursements des pertes subies par les collectivités locales du fait de la grève des aiguilleurs du ciel

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne