Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 20792 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10216 posée par M. Didier Marie

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

    Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26925 posée par M. Ivan Renar

    Qualification en licence universitaire du diplôme infirmier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne