Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation à Alep
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 0035C posée par M. Didier Guillaume
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 0009C posée par Mme Bariza Khiari
L'immigration
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 0010C posée par Mme Éliane Assassi
L'immigration
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 0012C posée par M. Jean-Pierre Chevènement
L'immigration
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18755 posée par M. Daniel Raoul
Contribuables retraités soumis à la double imposition française et allemande
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19020 posée par M. Daniel Raoul
Protection des migrants en provenance de Libye
La question est caduque
Pertinence