Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0889G posée par M. François Patriat
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06498 posée par M. Dominique Théophile
Lutte contre l'usage d'armes à feu en Guadeloupe
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 2182S posée par M. Dominique Théophile
Hausse des prix à la consommation et évolution de l'accord annuel de modération de prix aux Antilles
La question est caduque
Pertinence