Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 21916 posée par M. Sebastien Pla

Suivi des tests sur le plasma sanguin comme remède au Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19023 posée par M. Michel Dagbert

Situation des personnels de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 28304 posée par M. Hervé Gillé

Établissement français du sang

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27525 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Moyens attribués à l'établissement français du sang et autosuffisance nationale en produits sanguins

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27535 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Modalités du don de corps à la science

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27609 posée par M. Jean-Claude Tissot

Revendications des personnels de l'établissement français du sang

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25977 posée par M. Jean-Claude Tissot

Revendications des personnels de l'établissement français du sang

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses