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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 09707 posée par Mme Marie Mercier

   Avenir de la filière équine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

   Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet

   Attaques du loup en Saône-et-Loire

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 05995 posée par M. Fabien Genet

   Retour de la flavescence dorée en Saône-et-Loire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   30/03/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08356 posée par M. Fabien Genet

   Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/09/2023

   Pertinence