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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01368 posée par M. Fabien Genet
Agrivoltaïsme au sol
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01385 posée par M. Fabien Genet
Désavantage des agriculteurs-élus dans le calcul du plafond de bonification des pensions agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01601 posée par M. Fabien Genet
Difficultés rencontrées par les acteurs de la filière-bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01732 posée par M. Fabien Genet
Disparition de linéaires de haies bocagères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01735 posée par M. Fabien Genet
Hausse des charges pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25980 posée par M. Fabien Genet
Disparition de linéaires de haies bocagères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25990 posée par M. Fabien Genet
Hausse des charges pour les exploitants agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26671 posée par M. Fabien Genet
Modalités d'indemnisation des dégâts occasionnés sur la vigne par le gel au printemps 2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27309 posée par M. Fabien Genet
Désavantage des agriculteurs-élus dans le calcul du plafond de bonification des pensions agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28195 posée par M. Fabien Genet
Agrivoltaïsme au sol
La question est caduque
Pertinence