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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon
Situation du sport scolaire en second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02961 posée par M. Raymond Vall
Prorogation par décret du forfait hebdomadaire EPS de trois heures
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00240 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 26169 posée par M. Jacques Siffre
Obligations de services des professeurs d'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26073 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26938 posée par Mme Annie David
Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25812 posée par M. René Beaumont
Modalités d'attribution des heures de sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel
Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation
La question est caduque
Pertinence