Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation du sport scolaire

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

    Sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03567 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Place du sport dans l'enseignement du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne