Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

Sport scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03567 posée par M. Jean-Luc Fichet

Place du sport dans l'enseignement du second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon

Situation du sport scolaire en second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02961 posée par M. Raymond Vall

Prorogation par décret du forfait hebdomadaire EPS de trois heures

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2012
Pertinence