Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 22399 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du secteur aéroportuaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17467 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réglementations fiscales et sociales des compagnies aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro

    Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible