Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel

    Traitement et épandage agricoles par les aéronefs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03125 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour la compagnie Air France de la grève des mécaniciens au sol

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02821 posée par M. Marc Lauriol

    Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02780 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

    Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10534 posée par M. Olivier Roux

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10562 posée par M. Louis De Catuelan

    Création d'une hélisurface ou d'une hélistation : réglementation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible