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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0016A posée par Mme Hélène Luc
Situation du transport aérien
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 00166 posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'industrie aéronautique
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty
Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0025A posée par M. Jacques Habert
Incidents survenus sur des vols nolisés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert
Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00315 posée par M. Serge Boucheny
Revendications des pilotes de ligne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00309 posée par M. Roland Boscary-Monsservin
Remboursements des pertes subies par les collectivités locales du fait de la grève des aiguilleurs du ciel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00305 posée par M. Serge Boucheny
Développement de l'aviation légère et sportive
La question a été transformée.
Pertinence
