Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0158G posée par M. Louis Souvet

    Grève dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0126G posée par M. Michel Alloncle

    Grève d'Air inter

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0035S posée par M. Jean Garcia

    Poursuites contre un responsable de la CGT pour entrave à la libre circulation des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25273 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Raisons d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15733 posée par M. Adolphe Chauvin

    Inquiétudes de certains syndicats de l'aéronautique civile

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0179G posée par M. Raymond Soucaret

    Grève des contrôleurs aériens

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transports aériens: fonctionnement

    La question a été retirée

    Pertinence Forte