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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac
Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. Jean Louis Masson
Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07822 posée par M. Jean Louis Masson
Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05830 posée par M. Philippe Bas
Représentation des élus au sein des conseils d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac
Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25102 posée par M. Jean-Marie Morisset
Représentation des élus au sein des conseils d'école
La question est caduque
Pertinence