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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

1. Question n° 02426 posée par M. Jean Cauchon

   Développement de l'artisanat d'art: conclusions d'une étude

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   24/10/1981

   Pertinence

2. Question n° 12381 posée par M. Charles Guené

   Situation au regard de la TVA des osiériculteurs vanniers ayant choisi le statut d'agriculteur en entreprise individuelle

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   03/06/2004

   Pertinence

3. Question n° 12426 posée par M. Jean Louis Masson

   Mise en liquidation de la cristallerie de Hartzviller et plan de soutien à l'industrie du verre et du cristal

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/06/2004

   Pertinence

4. Question n° 16874 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mention du métier de taillandier dans la liste des métiers de l'artisanat d'art

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

   31/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 17193 posée par M. Philippe Bas

   Liste des métiers d'art

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   09/07/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

   Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/09/2011

   Pertinence