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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 02426 posée par M. Jean Cauchon
Développement de l'artisanat d'art: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 0344S posée par M. Michel Sergent
Situation de l'industrie de la faïence et de la porcelaine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0889S posée par M. Georges Mouly
Aides au maintien et au développement des métiers d'art
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 12381 posée par M. Charles Guené
Situation au regard de la TVA des osiériculteurs vanniers ayant choisi le statut d'agriculteur en entreprise individuelle
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en liquidation de la cristallerie de Hartzviller et plan de soutien à l'industrie du verre et du cristal
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas
Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence