Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 06373 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05642 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05701 posée par M. André Vairetto

    Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05577 posée par M. Alain Néri

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03029 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 35831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation d'une campagne d'information sur l'intérêt des vacances collectives dans le développement des enfants et adolescents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    La question a été retirée

    Pertinence Faible