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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 19684 posée par M. Jacques Legendre
Mise à grand gabarit du canal Seine - Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 24841 posée par M. Marcel Deneux
Mise à grand gabarit du canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0957S posée par M. Pierre André
Tracé du canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0515G posée par M. Léon Fatous
Projet de canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 36082 posée par M. Jacques Legendre
Situation de la batellerie artisanale
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14268 posée par M. Daniel Percheron
Financement du canal Seine-Nord-Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Réalisation du canal Seine-Nord-Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00635 posée par M. Dominique Bailly
Engagement de l'État en faveur du projet de canal Seine-Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence