Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

21/11/2019
Pertinence
Question n° 25043 posée par Mme Catherine Troendlé

Revalorisation salariale des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Reclassement des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22727 posée par M. Simon Sutour

Absence de concours d'assistant territorial d'enseignement artistique

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement de la natation

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence