Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 18472 posée par M. Robert Navarro

Reclassement en catégorie A des diplômes en travail social

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 08707 posée par M. Roger Madec

Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 25752 posée par M. Thierry Foucaud

Reconnaissance du diplôme de sage-femme comme diplôme universitaire de Master 2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21059 posée par Mme Annick Bocandé

Réforme des études de santé

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1999
Pertinence
Question n° 04352 posée par M. Emmanuel Hamel

Diplôme d'Etat de psychologue scolaire

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence