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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 376 trouvées
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Question n° 0375S posée par M. Jacques Pelletier
Restauration du diplôme d'Etat d'herboristerie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un diplôme d'Etat d'activités physiques et sportives d'entretien: dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 16327 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 22528 posée par M. Maurice Janetti
Conditions d'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 09514 posée par M. Marcel Vidal
Désengagement de l'Etat en matière " de formation des infirmières "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10363 posée par M. José Balarello
Situation du personnel infirmier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00024 posée par M. Jean Grandon
Création d'un diplôme d'Etat pour l'enseignement des instruments transpositeurs à sons naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11079 posée par M. Albert Voilquin
Imprimé du diplôme d'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20923 posée par M. Nicolas About
Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération
La question est caduque
Pertinence