Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 18116 posée par M. Yves Détraigne

Action sur la fracture numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/10/2020
Pertinence
Question n° 15992 posée par M. Pascal Allizard

Déploiement des réseaux numériques

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/05/2020
Pertinence
Question n° 10623 posée par M. Michel Canévet

Engagements de l'État sur le projet de déploiement de la fibre optique en Bretagne

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/05/2019
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Jean-François Longeot

Accès à un internet de qualité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0698S posée par Mme Gisèle Jourda

Dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence