Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
-
Question n° 00737 posée par M. Jean Colin
Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05267 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Accès à la profession de conseil juridique
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 05355 posée par M. Marcel Lucotte
Valorisation du grade de docteur du troisième cycle
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 17660 posée par M. Emmanuel Hamel
Fraudes recensées lors de la session 1998 du baccalauréat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03134 posée par M. Pierre Laffitte
Avenir des diplômes délivrés par les instituts universitaires technologiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 08779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Amélioration des conditions d'organisation du baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence