Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

    Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13696 posée par M. Michel Sergent

    Dispositif CIVIS

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19579 posée par M. Yann Gaillard

    Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19021 posée par M. Roland Courteau

    Jeunes chômeurs non bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10806 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle et missions du nouveau délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29105 posée par M. Rémi Herment

    Projet de suppression de l'aide aux contrats de qualification et de l'aide à l'embauche aux contrats d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04364 posée par M. Marcel Lesbros

    Mise en place des emplois-jeunes et difficultés des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00281 posée par M. Yann Gaillard

    Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible