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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 35472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du programme ville-vie-vacances - solidarité internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24178 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le " dés uvrement social " des jeunes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10806 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle et missions du nouveau délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08862 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la délinquance des mineurs : développer les classes dites " relais "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Petits travaux d'entretien effectués par les jeunes sur les nécropoles nationales pour les sensibiliser à l'histoire de leur pays

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39872 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un revenu contractuel d'accès à l'autonomie et à l'activité pour les jeunes en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne